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Secteur alimentaire - Marques et brevets
Liquidation privée
ENCHÈRE À OFFRE LIBRE
En vente des marques "OLIBAB" et "ALIBAB" et des brevets pour la préparation d'olives et de pâtes farcies à la viande de kebab
Pour plus d'informations, consultez la fiche du lot
À la fin de l'enchère, pour les meilleures offres reçues en dessous du prix de réserve, l'adjudication sera soumise à l'approbation des organes de la procédure.
Le prix de réserve est indiqué dans la fiche du lot. Les offres sensiblement inférieures au prix de réserve auront moins de chances d'être prises en considération pour une éventuelle adjudication. Plus basse sera donc la différence entre l'offre présentée et le prix de réserve, plus grande sera la possibilité d'adjudication.
Les offres égales ou supérieures au prix de réserve détermineront l'adjudication provisoire du lot
La vente est soumise aux impôts prévus par la loi en vigueur, qui seront à la charge de l'acheteur.
