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Marque Caorle
Machines et équipements automobiles

Enchère n. 4323

Tribunal de Vicenza - Cred. A. n. 31/2014
Vente n.6

Marano Vicentino (VI) - Italy

Marque Caorle - Conc. Prév. 31/2014 - Trib. de Vicenza - Vente 6
1 Lot
Rabais -100%
Offre libre
jeu. 13/09/2018 heures 17:00
jeu. 04/10/2018 heures 17:00
  • Description

Marque Caorle

Concordat Préventif n. 31/2014 - Tribunal de Vicenza

ENCHÈRE À OFFRE LIBRE

En vente la marque de machines et équipements pour l'automobile "Caorle" avec enregistrement national italien, européen communautaire et international pour l'Australie, la Suisse, la Russie, le Japon, la Norvège, la Roumanie et les États-Unis, tous actuellement en cours de validité suite à des renouvellements effectués en 2015.


Il est également signalé que la marque a fait l'objet d'une cession partielle pour les utilisations suivantes :
- National : limité aux machines-outils et centres d'usinage pour extrémités de classe 7
- Communautaire : limité aux machines-outils et centres d'usinage pour extrémités de classe 7
- International : limité aux machines-outils et centres d'usinage pour extrémités de classe 7, à l'exception de l'enregistrement avec validation en Chine, pour lequel la marque entière a été cédée
Pour plus d'informations à ce sujet, veuillez consulter les Conditions Spécifiques (Conditions Particulières)


Pour plus d'informations, veuillez consulter la fiche du lot et la documentation jointe

La vente est soumise aux impôts prévus par la loi, qui seront à la charge de l'acheteur.
  • Paiement:jusqu'à 10/10/2018
  • Dépôt de garantie :EUR 500,00
  • Pièces jointes (2)

Lots actuellement en vente aux enchères (1)

Marque Caorle
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Divers

Marque Caorle

Lot 1|Enchère 4323

Fiche Lot
0,00

Thiene (VI) - Italy

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