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Brevets

Annonce n. 21276

Tribunal de Firenze - Échec n. 122/2021
Vente n.2

Brevets - Fall 122/2021 - Tribunal de Florence - Vente 2
mar. 27/02/2024 heures 12:00
  • Description

Brevets

Faillite n. 122/2021 - Tribunal de Florence

AVIS

Le 27/02/2024 à 12h, devant le notaire Vincenzo Gunnella, dans son bureau à Florence, via Masaccio n. 187, aura lieu la vente avec offre irrévocable et éventuelle enchère des biens décrits ci-dessous selon les modalités exposées ci-dessous:

LOT 1:

Modèle esthétique/design de luminaire "Eyeled": dessin UE concession n. 003850122-0001 (demande n. 003850122-0001) dessin UK concession n. 9003850122-0001 (demande n. 003850122-0001) avec date d'enregistrement 10 avril 2017 et expiration 10 avril 2027 
 
LOT 2:

Modèle esthétique/design de luminaire "Mini-Eyeled": dessin UE demande/concession n. 008058044-0001 dessin UK concession n. 9008058044-0001 avec date d'enregistrement 30 juillet 2020 et expiration 30 juillet 2025 
 
LOT 3:

Brevet "Catenaria", qui concerne un luminaire muni d'un système d'assemblage et de support basé sur un dispositif à chaîne permettant la réalisation du luminaire dans différentes formes et dimensions. Le dispositif à chaîne comprend une pluralité de maillons pouvant être assemblés ou séparés et mis en œuvre de manière simple et rapide. Ces maillons peuvent comprendre des éléments de protection externes pouvant être appliqués pour renforcer la solidité du maillon et du dispositif à chaîne lorsqu'ils sont assemblés pour former le luminaire:
• brevet italien concession n. 102018000004998 du 29/05/2020 (demande de base italienne n. 102018000004998 du 2 mai 2018);
• brevet européen concession n. EP3788301B1 du 22/06/2022 (demande européenne n. EP20190728127), nationalisé dans les pays membres suivants de la Convention sur le brevet européen: Italie, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Espagne;
• brevet américain concession n. US11454376 du 27/09/2022 (demande américaine n. US201917051910).

LOT 4:
Brevet "Wiva Led Twin – Tube", qui concerne un Dispositif de remplacement d'une ou plusieurs paires de tubes fluorescents linéaires installés dans un luminaire et câblés avec un mécanisme de contrôle magnétique conventionnel et luminaire comprenant le même; brevet italien concession n.502021000004343 découlant de la nationalisation du brevet EP3086623 (demande n. 15164464.8) expirant le 21 avril 2035.

Pour plus d'informations sur les modalités de participation, veuillez consulter la documentation ci-jointe

Des informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès du bureau du Curateur M. Marco Billone tél. 055.2344781/2, e-mail marcobillone@commercialisti.fi.it

Conditions Générales Conditions Spécifiques Demander des informations Données PVP
ID Inserzione2116809
8a076971-b540-11ee-b1c7-005056b13b25
Procedura
Tipologiagiudiziaria
ID Procedura735226
Tipo Proceduragiudiziaria
ID Tribunale0480170090
ID RitoNFAL
ID RegistroPROCEDURE_CONCORSUALI
TribunaleTribunale di FIRENZE
RegistroPROCEDURE CONCORSUALI
RitoFALLIMENTARE (nuovo rito)
Num.Procedura122
Anno Procedura2021
Soggetti
  • Soggetto
    TipoDelegato alla vendita
    Nome
    CognomeGunnella
    Cod.Fisc.GNNVCN55R11H501E
    Emailvgunnella@notariato.it
    Telefono0555001900
    ID Anagrafica4317847
    Soggetto Vendita1
    Soggetto Visita1
Lotto
ID Lotto1930369
Descrizione (IT)Brevetti
Primo Identificativo1930369
Codice21276
GenereALTRO
CategoriaBREVETTI
Indirizzo-
ComuneFirenze
ProvinciaFirenze
RegioneToscana
NazioneItalia
Beni
  • Bene
    ID Bene2558027
    Descrizione (IT)Brevetti
    Primo Identificativo2558027
    TipologiaBREVETTI
    CategoriaBREVETTI
    Indirizzo-
    ComuneFirenze
    ProvinciaFirenze
    RegioneToscana
    NazioneItalia
Dati Vendita
Data e oramar. 27 février 2024 heures 12:002024-02-27T12:00:00
TipologiaCOMPETITIVA
ModalitàPRESSO IL VENDITORE
Indirizzovia Masaccio 187
CAP50132
ComuneFirenze
ProvinciaFirenze
RegioneToscana
NazioneItalia
Prezzo base130.500,00
Offerta Minima98.125,00
Rialzo Minimo5.200,00
Termine Presentazione Offertemar. 27 février 2024 heures 12:002024-02-27T12:00:00
Pagamento Contributo
Spesa Prenotata Debito
Contributo Non DovutoNo
Siti
  • Sito
    ID21
    Tipologiasito pubblicita
    Nominativohttps://www.gobid.it/
    Indirizzo URLhttps://www.gobid.it/
Data pubblicazione17/01/20242024-01-17
  • Pièces jointes (1)

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