Brevets

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Faillite n. 122/2021 - Tribunal de Florence

AVIS

Le 27/02/2024 à 12h, devant le notaire Vincenzo Gunnella, dans son bureau à Florence, via Masaccio n. 187, aura lieu la vente avec offre irrévocable et éventuelle enchère des biens décrits ci-dessous selon les modalités exposées ci-dessous:

LOT 1:

Modèle esthétique/design de luminaire "Eyeled": dessin UE concession n. 003850122-0001 (demande n. 003850122-0001) dessin UK concession n. 9003850122-0001 (demande n. 003850122-0001) avec date d'enregistrement 10 avril 2017 et expiration 10 avril 2027

LOT 2:

Modèle esthétique/design de luminaire "Mini-Eyeled": dessin UE demande/concession n. 008058044-0001 dessin UK concession n. 9008058044-0001 avec date d'enregistrement 30 juillet 2020 et expiration 30 juillet 2025

LOT 3:

Brevet "Catenaria", qui concerne un luminaire muni d'un système d'assemblage et de support basé sur un dispositif à chaîne permettant la réalisation du luminaire dans différentes formes et dimensions. Le dispositif à chaîne comprend une pluralité de maillons pouvant être assemblés ou séparés et mis en œuvre de manière simple et rapide. Ces maillons peuvent comprendre des éléments de protection externes pouvant être appliqués pour renforcer la solidité du maillon et du dispositif à chaîne lorsqu'ils sont assemblés pour former le luminaire:

• brevet italien concession n. 102018000004998 du 29/05/2020 (demande de base italienne n. 102018000004998 du 2 mai 2018);

• brevet européen concession n. EP3788301B1 du 22/06/2022 (demande européenne n. EP20190728127), nationalisé dans les pays membres suivants de la Convention sur le brevet européen: Italie, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Espagne;

• brevet américain concession n. US11454376 du 27/09/2022 (demande américaine n. US201917051910).

LOT 4:
Brevet "Wiva Led Twin – Tube", qui concerne un Dispositif de remplacement d'une ou plusieurs paires de tubes fluorescents linéaires installés dans un luminaire et câblés avec un mécanisme de contrôle magnétique conventionnel et luminaire comprenant le même; brevet italien concession n.502021000004343 découlant de la nationalisation du brevet EP3086623 (demande n. 15164464.8) expirant le 21 avril 2035.

Pour plus d'informations sur les modalités de participation, veuillez consulter la documentation ci-jointe

Des informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès du bureau du Curateur M. Marco Billone tél. 055.2344781/2, e-mail marcobillone@commercialisti.fi.it